Amateur et SACD… Vaste programme n’est-ce pas ? Et si on commençait tout simplement par expliquer ? Prenons un exemple volontaire simplifié. Vous êtes une troupe de théâtre amateur et vous allez jouer dans trois mois une pièce de théâtre écrite par un auteur amateur. La pièce est une pièce en Trois actes de 1 h 30
Pour jouer une séance, la SACD va vous facturer, imaginons, 100 euros HT et hors charges. (100 parce que c’est un chiffre rond !)
Vous vous dites que la SACD pique tout et que l’auteur, de toute façon, est riche. En conséquence vous ne comprenez pas pourquoi on vous « arnaque » tout ça.
Ce qu’il faut savoir, c’est que sur ces 100 euros HT, la SACD va prélever environ 13,5 % pour ses frais de gestion, soit 13,50 euros. Donc il ne reste plus que 86,50 euros. Sur ces 86,50 euros, la SACD est contrainte de prélever environ (sans rentrer dans le détail) 15,13 euros pour les diverses cotisations sociales à la charge de l’auteur (17,50 % pour Sécu, RDS, CSG, etc.). Il ne reste plus que 71,36 euros net.
Ensuite, sur le brut de 100 euros de départ, il y a la TVA en plus à hauteur de 10 % (soit 10 euros) et des charges sociales patronales (AGESSA, CCSA, formation continue) qui s’ajoutent à hauteur d’environ 12 % sur la base du brut de 100 euros.
Vous paierez donc 100 euros + TVA 10 euros + charges sociales 12 euros : 122 euros. Le solde versé à l’auteur sera lui seulement de 71,36 euros (122 – 71,36 = 50,34 euros de charges diverses). A l’auteur, vous aurez consacré en réalité 71,36 euros qui sont un salaire pour lui…
C’est plus facile maintenant de comprendre les prix. La très grande majorité des auteurs ne sont pas assez suffisamment joués pour obtenir un salaire qui soit décent. Quant à la SACD, elle prélève principalement pour le compte des organismes d’Etat.
Pourtant, savez-vous que vous pouvez payer dans de meilleures conditions ? Ce sera l’objet d’une autre fiche pratique.
Cet exemple arrondi reste un exemple-type et pour tout le reste, seule la SACD est habilitée à répondre. l n’est pas question d’empiéter sur ses compétences ou prérogatives. Consultez leur site : (lire par ailleurs)
Jean-Luc Pecqueur